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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée
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LA MAIN DE FATHMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAIN DE FATHMA
LA SOIE-NEYME SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324729
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
LA MAIN DE FATHMA de LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque LA MAIN DE FATHMA

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAIN DE FATHMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée domicilié(e) 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2295567) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2295567) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAIN DE FATHMA est expirée depuis le 26 septembre 2015.

LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : A LA TORTUE , TURBONYL , NACRYLAN , CRINELLE


LA SOIE-NEYME SAS Société par actions simplifiée - 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2295567) - 92100 - France - SIREN 552103103


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2295567) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2052654 - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295567 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 15 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404275 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

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